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1.Définition, structuration, termes, procédures et conditions générales des services s’entendent révisables et modifiable à tout moment et sans obligation de préavis de la part de « Contrappunto ».
2.La documentation, les images, les caractères, le travail artistique, la graphique, la musique, le software et les autres contenus du site, et tous les codes et format scripts pour implémenter le site, sont propriété exclusive de « Contrappunto », il n’est pas consenti de copier, modifier, décharger, transmettre, re-publier, etc. aucun élément textuel, d’image ou autre, sans faire préalablement et par écrit demande de consentement à « Contrappunto », Agence littéraire européenne.
3.Aucune responsabilité n’est assumée en relation soit avec le contenu de ce qui est publié sur ce site et à l’usage que des tiers en puissent faire, soit pour les contaminations éventuelles dérivant de l’accès, de l’interconnexion, de la décharge de matériel et programmes informatiques de ce site. C’est pourquoi « Contrappunto » ne sera pas tenu à aucun titre à répondre au sujet de dommages, pertes, préjudices de tout genre, que des tiers pourraient subir à cause du contact avec ce site, ou suite à l’usage de ce qui est publié dans le même, ainsi que dans les softwares utilisés.
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